Mentions légales

Présentation du site

Création du site

La Chouette Agence
bonjour@lachouetteagence.fr
Tél. 02 85 52 37 10
www.lachouetteagence.fr

Hébergement

Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
www.infomaniak.com/fr 

Conditions d’utilisation

L’Utilisateur est réputé avoir pris connaissance des présentes conditions générales, qui s’imposent à tout usager du site www.jotaka.fr. L’Utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas le site à des fins illicites ou immorales ou contraire à leur utilisation initiale.

Les équipements (ordinateurs, téléphone, moyens de télécommunication…) permettant l’accès au site sont à la charge exclusive des Utilisateurs, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

L’utilisation du site www.jotaka.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Services proposés aux utilisateurs

Le site www.jotaka.fr est un site à but exclusivement informatif donc l’objectif est de présenter l’activité de EI Jean Kalindjian Architecte ainsi que les principales caractéristiques de ses services.

Propriété intellectuelle

Les éléments du site www.jotaka.fr sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun contenu, logotype, graphisme, son ou image tirés de ce site web ne peut être copié, modifié ou retransmis sans l’autorisation écrite de EI Jean Kalindjian Architecte. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Traitement des données personnelles

L’envoi des formulaires de contact ne donne lieu à aucune sauvegarde dans une base de données, les informations sont directement envoyées par e-mail à Jean Kalindjian – JOTAKA Architecture afin de traiter la demande, le message est ensuite supprimé. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.jotaka.fr n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue, à son insu, sur un support quelconque à des tiers. Une case à cocher au moment de l’envoi permet à l’utilisateur d’accepter ou refuser ces conditions.

Responsabilité

EI Jean Kalindjian Architecte met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs/activateurs des informations et/ou des outils disponibles et mis à jour. Pour autant, EI Jean Kalindjian Architecte ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, d’absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur le site.

EI Jean Kalindjian Architecte ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité et l’exhaustivité des informations diffusées sur le site. Chaque activateur contribuant au contenu s’engage à vérifier la véracité des informations obtenues auprès des personnes concernées.